bol(oss)

La cour pénale internationale a réservé à l'art 189-11 un nouveau cas de compétences extra-territoriale du juge fr « peut être poursuivi et jugé par les juridictions françaises toute personne habitant sur le terr de la Rep et qui s'est rendue coupable à l'étranger de l'un des crimes relevant de la compétence de la Cour Pénale Internationale signée à Rome le 18 juillet 1998... » Cette compé est ttefois quasi innaplicable en raison des verrous procéduraux mis en place par l'article 689-11, qui impose la résidence habituelle du suspect, qui exige la double incrimination, qui confie le monopole des poursuites au ministère public et enfin qui subordonne les poursuites en France à la condition que la cour pénale internationale décline expressément sa compétence, renversant ainsi le principe posé par le statut de Rome qui donne priorité aux juridictions nationales.

2) Compétences hors du CPP

C'est en réalité des hypothèses là aussi particulières. Il s'agit des crimes contre l'humanité, deux hypothèses :
- lois du 2 janvier 1995 et du 22 mai 1996 portant adaptation en droit fr de deux résolutions du conseil de sécurité. Elles instituent pr l'une le tribunal pénal international pr l'ex-Yougoslavie et pr l'autre le tribunal international pr le Rwanda.
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Avery J. Richard-Young & Remy Bradford Duma - (17).
Danahiel Ethan G. Kennedy & Jodie-Elizabeth Buckley - (79)

Aspen-Chloé I. Griggs a écrit:

bol(oss)

La cour pénale internationale a réservé à l'art 189-11 un nouveau cas de compétences extra-territoriale du juge fr « peut être poursuivi et jugé par les juridictions françaises toute personne habitant sur le terr de la Rep et qui s'est rendue coupable à l'étranger de l'un des crimes relevant de la compétence de la Cour Pénale Internationale signée à Rome le 18 juillet 1998... » Cette compé est ttefois quasi innaplicable en raison des verrous procéduraux mis en place par l'article 689-11, qui impose la résidence habituelle du suspect, qui exige la double incrimination, qui confie le monopole des poursuites au ministère public et enfin qui subordonne les poursuites en France à la condition que la cour pénale internationale décline expressément sa compétence, renversant ainsi le principe posé par le statut de Rome qui donne priorité aux juridictions nationales.

2) Compétences hors du CPP

C'est en réalité des hypothèses là aussi particulières. Il s'agit des crimes contre l'humanité, deux hypothèses :
- lois du 2 janvier 1995 et du 22 mai 1996 portant adaptation en droit fr de deux résolutions du conseil de sécurité. Elles instituent pr l'une le tribunal pénal international pr l'ex-Yougoslavie et pr l'autre le tribunal international pr le Rwanda.
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VA DE RETRO, SATANAAAAS

Sinon euh : "9315"

illettrés

J’étais dangereux, mais jamais avec elle. Elle était bien la seule à connaître le Dean un peu sympathique. Je ne l’avais jamais touchée, et d’ailleurs je ne comptais pas le faire. Elle était comme la sœur que je n’avais jamais eu. Pourquoi vouloir tout détruire hein ? Andie était aussi la seule qui avait assez de répartie pour pouvoir répondre à mes conneries. Elle me faisait mourir de rire. « Hum, tu dois me confondre avec frisette ! » disais-je, en me tordant de rire. C’est vrai que j’en revenais toujours à Cooper, mais il me faisait vraiment penser à un toutou en laisse derrière Andie. Bref, passons. Je ne savais pas si je faisais flipper Andie lorsque j’étais défoncé. Elle me disait souvent que c’était mal que je me détruise comme ça, mais avec moi ça rentrait par une oreille et ça sortait par l’autre automatiquement. Une véritable plaie pour les gens, le Dean. En tout cas mes oreilles entendaient le mot « boisson » de la part d’Andie, qui s’était éloignée pour trouver à bouffer. Oh que oui je savais faire. Je scrutais les alentours afin de repérer une quelconque glacière ou un truc comme ça. Cible repérée ! Un groupe de nana, en plus quelle chance ! Je me levais, vérifiais si ma coiffure de débraillée était toujours intacte puis me rapprochais du groupe. « Bonsoir mesdemoiselles… Vous permettez ? » disais-je, d’une voix charmeuse. En fait, je n’attendais même pas leurs permissions pour m’asseoir. « Vous avez de quoi ravir un régiment avec tout ça… » Bon ok, la phrase était très peu subtile. Je parlais de l’alcool mais aussi de leur décolleté plongeant que je prenais soin de détailler. Une blonde, une brune, une rouquine. Jackpot man ! Après quelques minutes de discussions intensives, je revenais à mon point de départ déposant deux grandes bouteilles de bière. En m’installant, je lançais un clin d’œil à la petite brune qui m’avait filé les boissons. J’attendais Andie, qui revenait avec deux hot dogs. « Putain elles sont radines les gonzesses ici. » disais-je, en lançant un faux sourire au groupe. Je lui tendais la bouteille de bière, qui semblait quand même assez grande pour nous désaltérer un peu. « T’a trouvé la bouffe ? » disais-je, joint en bouche.

☈ 26 OCTOBRE 1995 : Devient amie avec un arbre.

Sophia Bush 26
Rachel Bilson 10
Candice Accola 27
Kaya Scodelario 27
Freya Mavor 10

Porte souvent (très souvent même) des lunettes de soleil style aviator

« Tu ferais mieux de perdre ce petit sourire si tu as pas envie que je change d'avis! »

Porte souvent (très souvent même) des lunettes de soleil style aviator

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dans toutes les villes il y a cette

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1500 coquilles d'escargots vides.

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